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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société COGIR
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SET DECOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SET DECOR
Société COGIR SAS

Numéro de dépôt :
3224217
Date de dépôt :
07/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/2013
SET DECOR de Société COGIR

Présentation de la marque SET DECOR

Déposée le 7 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société COGIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SET DECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société COGIR domicilié(e) 9, 11 rue Sinclair Créteil Parc,94044 CRETEIL Cedex - 94044 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société COGIR SAS domicilié(e) 9, 11 rue Sinclair Créteil Parc,94044 Créteil Cedex - 94044 - France.

La marque SET DECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SET DECOR est expirée depuis le 7 mai 2013.

Société COGIR a également déposé les autres marques suivantes : TISS-LACK


Société COGIR SAS - 9, 11 rue Sinclair Créteil Parc,94044 CRETEIL Cedex - 94044 - France


Société COGIR SAS - 9, 11 rue Sinclair Créteil Parc,94044 Créteil Cedex - 94044 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

Inscription le 15 octobre 2012 - Changement d'adresse n°586557 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-15

Set de table en papier